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Marques déposées par monsieur Moreau Michel
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INITIALES DE L IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INITIALES DE L IMMOBILIER
M Moreau Michel

Numéro de dépôt :
4228054
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2025
INITIALES DE L IMMOBILIER de Moreau Michel

Présentation de la marque INITIALES DE L IMMOBILIER

Déposée le 23 novembre 2015 par monsieur Moreau Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INITIALES DE L IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Moreau Michel domicilié(e) 3 rue kerrarun - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moreau Michel domicilié(e) 3 rue kerrarun - 29200 - BREST - France.

La marque INITIALES DE L IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALES DE L IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.


M Moreau Michel - 3 rue kerrarun - 29200 - BREST - France


M. Moreau Michel - 3 rue kerrarun - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Affaires immobilières.